Après avoir identifié les éléments à modifier, vous devez passer par la démarche classique d’actualisation auprès du Greffe du tribunal de commerce. Cette étape peut sembler fastidieuse, mais elle est en réalité assez cadrée. Grâce à une préparation minutieuse en amont, vous gagnerez un temps précieux.
Préparer votre dossier
La première étape consiste à rassembler tous les documents nécessaires. Cette liste dépend notamment de la nature des modifications que vous envisagez. Si vous modifiez l’objet social, vous devrez présenter un procès-verbal d’assemblée générale (pour les sociétés), ou tout autre document attestant de la décision officielle. Dans le cas d’un changement d’adresse, il faut fournir un justificatif de domiciliation. Pour toute modification de la forme juridique, c’est un formalisme plus important qui attend l’entreprise : de nouveaux statuts, une annonce légale, etc. En moyenne, 60 % des dossiers présentés au Greffe pour mise à jour du Kbis concernent l’objet social et l’augmentation de capital, ce qui traduit bien l’importance de ce volet dans un pivot digital.
Veillez à bien anticiper les coûts éventuels : selon la modification, il peut y avoir des frais de greffe compris entre 50 € et 250 € (montants susceptibles de varier) ou des frais de publication dans un journal d’annonces légales. Même si l’aspect financier demeure modeste par rapport à l’enjeu total du pivot, il est recommandé de prévoir une enveloppe budgétaire suffisante pour ne pas être pris au dépourvu. Cette étape de préparation est cruciale. Avant d'entamer toute démarche, vérifiez soigneusement que tous vos documents sont à jour et signés par les personnes habilitées, surtout si vous avez des coassociés ou un conseil d’administration. Une mauvaise préparation du dossier peut vous faire perdre plusieurs semaines.
Déposer la demande au greffe
Une fois le dossier préparé, vous le transmettez au Greffe du tribunal de commerce dont dépend votre siège social. Généralement, il est possible de réaliser une partie des formalités en ligne. Cela constitue un gain de temps considérable, surtout pour les entreprises qui adoptent un pivot digital et souhaitent gérer leurs démarches administratives via une plateforme dématérialisée. De nombreux greffes proposent désormais un service d’envoi électronique des pièces.
C’est l’occasion de vérifier une dernière fois que tous les éléments y figurent : justificatifs, procès-verbal, nouveaux statuts, fiches de renseignements. Plus votre dossier sera complet et conforme aux exigences légales, plus le Greffe sera en mesure de traiter rapidement votre demande. Les délais de traitement peuvent varier, mais on constate qu’en pratique, il faut compter environ deux semaines pour recevoir l’extrait Kbis mis à jour.
Valider les formalités et suivre l’avancement
Dès que votre Kbis modifié est édité, conservez-le précieusement. Vérifiez d’ailleurs minutieusement que les informations reportées sont naturellement conformes à ce que vous avez demandé. Je conseille souvent de télécharger un exemplaire numérique du Kbis pour vos futurs partenaires commerciaux et de bien l’intégrer à votre organisation administrative. Si vous constatez la moindre erreur (une coquille dans la raison sociale, par exemple), contactez rapidement le Greffe pour obtenir une rectification.
Une fois que vous avez finalisé cette démarche, vous pouvez officialiser la nouvelle version de votre pivot digital partout où cela est pertinent : auprès de vos clients, de vos fournisseurs, mais aussi dans d’autres registres légaux si nécessaire, comme le Répertoire des Métiers ou encore l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) si vous déposez une marque supplémentaire. Chacune de ces actions découle logiquement de la mise à jour de votre Kbis et vient parfaire la cohérence de votre nouveau positionnement.